Le rapport 2021

Dans le chapitre 1, nous examinons la gestion des stocks comme mécanisme clé de lutte contre le commerce illicite des armes légères et de petit calibre (ALPC) dans le contexte du TCA et des autres instruments internationaux de contrôle des armes. Nous explorons ensuite la nature et la dynamique des pratiques de gestion des stocks en Afrique subsaharienne, alors que la région se confronte à l’histoire et à l’actualité des normes en matière de contrôle des armements.

Le chapitre 2.1 présente une évaluation des données extraites de cinq années de rapports annuels du TCA, analysant la transparence des rapports et la contribution des États Parties à cet objectif du Traité. Le chapitre 2.2 propose des réflexions sur cinq ans de rapports initiaux du TCA. Nous y examinons les tendances dans le domaine de la conformité des rapports et donnons un aperçu des progrès accomplis dans la mise en œuvre du traité sur la base des informations publiques fournies par les États Parties dans leurs rapports initiaux.

Le chapitre 3.1 se penche en détail sur les rapports annuels 2019 du TCA. Il inclut une analyse globale des pratiques de déclaration qui compare les rapports annuels 2018 et 2019 du TCA. Ceci permet d’identifier les changements au niveau des pratiques de déclaration et d’évaluer si les divergences et les écarts identifiés lors de l’analyse des Rapports annuels 2018 de l’ATT Monitor ont été résolues dans ceux de 2019. Le chapitre 3.2 se compose des profils de pays de chaque État Partie tenu de soumettre un rapport annuel 2019

Le chapitre 4.1 comprend une évaluation sommaire des rapports annuels 2020 soumis au plus tard dans la semaine suivant la date limite de 2021. Le chapitre 4.2 propose une brève évaluation des rapports initiaux soumis par les États Parties avant le 7 juin 2021, y compris les rapports amendés.